Mentions légales

Éditeur du site et de l'application

L'application Éco-Preuve est éditée par la société COQUAZ, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 1 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Auch sous le numéro SIREN 821 561 115 (SIRET 821 561 115 00022), dont le siège social est situé Lieu-dit Fortassin l'Oustaou, 32300 Moncassin, France.

Directrice de la publication

Natali France, en sa qualité de représentante légale de COQUAZ.

Contact

contact@ecopreuve.fr

Hébergement

Les données (base de données et fichiers de stockage) sont hébergées par Supabase Inc., sur des serveurs situés dans l'Union Européenne (région Irlande).

L'application elle-même n'est pas encore déployée publiquement à la date de rédaction de ce document. L'hébergeur de l'application sera précisé ici avant toute mise en ligne publique.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant l'application Éco-Preuve (structure, textes, logos, base de données, code source) est la propriété exclusive de COQUAZ, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.